Qui sommes-nous ?

L’Association internationale des Anciens du Conseil de l’Europe (AIACE), créée en 1979, est une association régie par le droit local Alsace-Moselle et inscrite auprès du Tribunal d’instance (devenu Tribunal judiciaire) de Strasbourg. Ses Statuts actuels, adoptés en 1996, ont été légèrement modifiés en 2016 et de nouveau en 2022.
L’association a son siège à la Maison des Associations, place des Orphelins à Strasbourg, mais la gestion courante est assurée depuis le bureau mis à disposition dans le Bâtiment D du Conseil de l’Europe.

♦ Qui peut adhérer à l’AIACE ?

Tout ancien agent peut, moyennant une cotisation modique, adhérer à l’association.
Peuvent faire de même les ayants droit (conjoint ou partenaire, notamment) d’un ancien agent.
La cotisation – qui s’élève actuellement à 15 € par an – est prélevée une fois par an sur la pension versée par le Conseil de l’Europe. (adhésion)

♦ Effectif de l’AIACE

Au début de 2024, l’AIACE comptait 530 membres sur un total d’un peu plus de 1000 pensionnés du Conseil de l’Europe (anciens agents et titulaires de pensions de survivant et de réversion).
Si la plupart de ses membres résident en France (en particulier en Alsace), un nombre non négligeable d’entre eux vivent dans d’autres pays : Belgique, Canada, Finlande, Allemagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Sénégal, Espagne, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Turquie.

Au début de 2024 l’AIACE comptait 530 adhérents sur un total de plus de 1000 pensionnés (anciens agents, titulaires d’une pension de survie ou de réversion) du Conseil de l’Europe.
Bien que la plupart des adhérents habitent en France (notamment en Alsace), il y a néanmoins une diaspora importante dans plusieurs pays : Allemagne, Belgique, Canada, Espagne, Finlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Sénégal, Suède, Suisse, Turquie.

♦ Buts de l’AIACE

Défendre les intérêts et les droits des anciens agents du Conseil de l’Europe et de leurs ayants droit (article 2, para.1 des Statuts), notamment en matière de pensions (quel que soit le régime d’affiliation), de protection médicale et sociale et de protection juridique.

Elle vise aussi à :
* informer les anciens des principales évolutions au Conseil de l’Europe, et notamment de celles qui les concernent directement ;
* préserver le contact entre les anciens du Conseil de l’Europe.
Elle ne poursuit aucun but politique, lucratif ou religieux.

♦ Fonctionnement

L’AIACE est financée exclusivement par les cotisations annuelles de ses membres.
Sa gestion est assurée par des bénévoles, réunis dans un Bureau composé d’un minimum de 7 et d’un maximum de quinze membres, élus par l’Assemblée générale annuelle qui se tient normalement en juin.

Le Bureau élit, parmi ses membres, un Président, un ou deux Vice-Présidents, un Secrétaire et un Trésorier ; en outre, il attribue à ses membres la responsabilité de dossiers spécifiques (conseil juridique ; relations avec l’Amicale, le CdP, l’AAPOCAD et l’AIACE-EU; activités sociales, etc.).

Le Conseil de l’Europe fournit à l’AIACE un soutien logistique en mettant à sa disposition un bureau au Bâtiment D (Da109) et son équipement informatique, ainsi que des salles de réunion pour l’Assemblée générale et les réunions périodiques du Bureau. Il prend également en charge l’impression et l’envoi (par courrier postal) de nos documents destinés aux membres ne disposant pas d’une adresse électronique.

♦ Coopération

L’AIACE travaille et/ou entretient des contacts directs avec …

• Le Conseil de l’Europe et son Administration
• Le Comité du personnel du Conseil de l’Europe
• Le Comité sur la protection médicale et sociale (CPMS), successeur, depuis le 1er janvier 2023, du Comité de surveillance des assurances médicales et sociales (COS)
• L’Amicale du personnel du Conseil de l’Europe
• L’Association des agents pensionnés des Organisations coordonnées et de leurs Ayants droit (AAPOCAD)
• L’Association internationale des anciens de l’Union européenne (anciennement « … des Communautés européennes ») (AIACE-EU)